Cours de fiscalité
Cours de fiscalitéÂ

Document 1 : Cours de fiscalité
Plan de cours :
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Fiscalité des entreprises      Â
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Fiscalité professionnelle unique      Â
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Fiscalité professionnelle de zone     Â
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Les différents impôts du particulier   Â
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L’impôt unique sur les traitements et salaires Â
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Taxe patronale et d'apprentissage    Â
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Impôt sur le bénéfice industriel et commercial
-
Impôt minimum forfaitaire    Â
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L'impôt sur le revenu des personnes physiques
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L'impôt sur le revenu des capitaux mobiliers
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L'impôt sur les revenus fonciers
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Les impôts directs locaux
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Les impôts indirects
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La taxe sur la valeur ajoutée
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Les droits d'enregistrement et de timbre
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Droit proportionnel
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Droit progressif
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Les droits fixesÂ
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Document 2 : la fiscalité française
Plan du cours :
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Introduction
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L’impôt sur les sociétés
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L'impôt sur le revenu
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Les impôts à finalité sociale
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Les taxes et participations dues par les employeurs sur le montant global des salaires
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Plafonnement des impôts directs en fonction des revenus - « bouclier fiscal »
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La taxe sur la valeur ajoutée
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Les contributions indirectes et règlementations assimilées (accises)
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Les droits d'enregistrement
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Les droits de timbre et assimilés
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L'impôt de solidarité sur la fortune
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La taxe sur la valeur vénale des immeubles possédés en France par des entités juridiques
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La taxe foncière sur les propriétés bâties
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La taxe foncière sur les propriétés non bâties
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La taxe d'habitation
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La contribution économique territoriale
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L’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (ifer)
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Les autres taxes locales
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Document 3 : Cours de fiscalité des sociétés
Plan du cours :
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Le champ d’application de l’IS
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L’assiette de l’I.S
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La liquidation de l’impôt sur les sociétés
Voir le coursÂ
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"Le savant n'est pas l'homme qui fournit de vraies réponses ; c'est celui qui pose les vraies questions."
